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ART.TEXTILE
s.a.r.l.
Le Pont F - 37120 RAZINES
RSC TOURS 438 022 592

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de la boutique en ligne : www.creationsandreeleblanc.com.

PRODUITS :
Art.textile vend des produits nécessaires à la réalisation d'objets à base de patchwork log cabin et de ses dérivés.

PRIX :
Le prix de chaque produit est indiqué en euro (€) toutes taxes comprises, hors les frais de port qui s’appliquent à tout achat inférieur à quatre-vingt quinze euros (95 €). Calculés en fonction du montant et du poids des produits achetés, ils apparaissent à la fin du formulaire de commande.

Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation des commandes.
Art.textile a le droit de changer ses tarifs à tout moment et sans préavis.

DISPONIBILITÉ :
Les produits présentés sur le site sont en principe disponibles. Dans le cas contraire Art.textile s’engage à rembourser sans délai toute commande payée.

COMMANDES :
Les commandes se font :

- sur internet à : www.creationsandreeleblanc.com
ou
- par courrier postal adressé à : ART.TEXTILE Le Pont F-37120 RAZINES.

CONFIRMATION :
L’acheteur déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente avant de confirmer sa commande. De ce fait, l’acheteur reconnaît sans réserve son acceptation de la validité des pré-sentes conditions générales de vente.

L’acheteur recevra via internet confirmation de sa commande.

Sauf preuve contraire, les éléments enregistrés automatiquement et en possession de Art.textile valent preuve du contenu de la commande.

PAIEMENT
Le paiement des commandes se fait :
- sur internet : par carte bancaire sur site sécurisé etransactions
- par téléphone au 02 47 956 231 : par carte bancaire
- par courrier postal : par chèque émis par une banque domiciliée en France ; chèque encaissé à sa réception.

Crédit possible par carte bancaire à partir de 100 € par téléphone au 02 47 956 231

Aucun envoi contre remboursement ne sera accepté.

Pour paiement par virement bancaire provenant hors de France contacter Art.textile.

LIVRAISON :
Les commandes confirmées sont expédiés, via la poste en envoi simple ou colissimo, dans un délai de huit jours à l’adresse indiquée sur le bon de commande par l’acheteur.
Dans le cas contraire, l’acheteur sera informé de l’importance du retard par mail et pourra éventuellement an-nuler sa commande ce qui implique son remboursement immédiat.

Les commandes payées par carte téléphoniquement sont expédiées immédiatement.

Les commandes payées par chèque sont expédiées à la réception de leur règlement.

CONFORMITÉ DES PRODUITS :
Les produits mis en vente sont conformes à la législation française.
En cas de livraison de produits non conformes à la commande ou défectueux Art.textile s’engage à les échanger ou, à les rembourser après le retour des dits produits chez Art.textile.
RÉTRACTATION :
L’acheteur dispose d'un délai de 7 jours jours à compter de la réception de produits commandés pour les re-tourner à Art.textile pour échange ou remboursement. Dans ce cas, l’acheteur devra retourner les produits intacts tels qu’il les a reçu à l'adresse suivante : Art.textile Le Pont F - 37120 RAZINES.

En cas de rétraction, le client sera remboursé du montant de sa commande dans les meilleurs délais, au plus tard dans les quinze jours suivants la date à laquelle la demande de rétraction sera parvenue à Art.textile.

GARANTIE :
Pour toute réclamation l’acheteur peut contacter directement Art.textile par téléphone au : 33 (0)2 47 95 62 31 ou par courriel à l'adresse art.textile@wanadoo.fr.

INFORMATIONS LEGALES :
La vente à distance implique la collecte de renseignement nominatifs. Ces renseignements sont indispensables à la réalisation des commandes. Art.textile a déclaré un fichier de ses clients auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Art.textile s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute. Toute in-formation personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à Art.textile pour l’utilisation de certains ser-vices est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnel-les le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
Protection des données personnelles
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LITIGES :

En cas de litige entre un acheteur et Art.textile seul le tribunal de commerce de Tours (37000) est compétent,



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